Les chicanes de clôture

Quand les limites de propriété deviennent source de conflits

On entend souvent l’expression « une chicane de clôture » pour parler d’un conflit entre voisins. Mais d’où vient cette expression?

À l’origine, la clôture représente la limite physique entre deux terrains. Lorsqu’il y a un désaccord concernant son emplacement, son entretien, son remplacement ou encore sa propriété, cette simple séparation peut rapidement devenir un point de friction entre voisins. Avec le temps, l’expression « chicane de clôture » s’est étendue à toutes sortes de querelles liées aux limites de propriété.

En immobilier, ces situations peuvent parfois prendre une tournure inattendue et ainsi réserver de mauvaises surprises aux propriétaires.

Une haie qui disparaît avant la prise de possession

Des acheteurs avaient eu un véritable coup de coeur pour une propriété. Parmi les éléments qui les avaient séduits : la cour arrière intime avec piscine, bordée d’une belle haie mature qui créait un écran naturel avec le voisin arrière.

Pour eux, cette intimité faisait partie intégrante de l’attrait de la maison. La promesse d’achat a donc été acceptée et la transaction suivait son cours.

Quelques jours avant la signature de l’acte de vente, les acheteurs sont passés devant leur future demeure afin de revoir les lieux. Quelle ne fut pas leur surprise de constater que la haie avait complètement disparu! Elle avait été coupée à ras le sol. Il ne restait que les troncs.

L’effet d’intimité qu’ils avaient tant apprécié venait de disparaître en quelques heures.

Après vérification, il s’est avéré que la haie n’était pas située sur leur futur terrain, mais bien sur celui du voisin. Ce dernier avait donc procédé à la coupe de la végétation qui lui appartenait.

Une situation difficile à accepter pour des acheteurs qui avaient déjà imaginé leur vie dans cette cour.

Une forêt remplacée par un nouveau quartier

Une autre situation illustre bien l’importance de regarder au-delà des limites immédiates d’une propriété.

Un propriétaire profitait depuis plusieurs années d’une magnifique vue arrière sur un secteur boisé. Cette forêt représentait pour lui un véritable prolongement de son terrain lui offrant tranquillité, nature et intimité.

Puis, un matin, de la machinerie est arrivée. Les arbres ont été abattus. Quelques mois plus tard, une nouvelle rue et un quartier résidentiel ont remplacé la forêt.

Même si le propriétaire n’avait aucun droit de propriété sur ces arbres, il avait perdu un élément qui contribuait grandement à la valeur émotionnelle, esthétique et même à la valeur marchande de sa maison.

Avant d’acheter, il faut regarder ce qui vous appartient et ce qui ne vous appartient pas

Lorsqu’on visite une propriété, on porte naturellement attention à la maison, à la cuisine, aux dimensions des pièces ou encore à l’aménagement extérieur. Toutefois, certains éléments qui influencent notre coup de cœur ne nous appartiennent pas nécessairement.

Une haie, une clôture, une rangée d’arbres ou une vue dégagée peuvent changer du jour au lendemain.

Avant de finaliser une transaction, il est donc pertinent de se poser quelques questions :
À qui appartient la clôture entre les deux terrains?
La haie qui procure l’intimité est-elle sur notre terrain ou celui du voisin?
Les arbres que l’on apprécie sont-ils protégés ou peuvent-ils être coupés?
Quelles sont les possibilités de développement sur les terrains voisins?
Le certificat de localisation reflète-t-il bien les limites et les éléments présents?

En immobilier, mieux vaut prévenir que guérir

Une propriété ne se résume pas uniquement à quatre murs. L’environnement qui l’entoure joue un rôle important dans notre appréciation d’un lieu.

Une belle vue, une cour intime ou une haie mature peuvent être des éléments qui font toute la différence,
mais encore faut-il savoir s’ils font réellement partie de ce que l’on achète.

Comme dans plusieurs situations en immobilier, une bonne question posée au bon moment peut éviter bien
des déceptions. Et parfois, elle peut même éviter une future chicane de clôture.

Carole Fortin
Courtière en immobilier